1. Faute grave
- 1.1Tout geste obscène de rudesse ou tout jeu injuste commis par des joueurs, des entraîneurs, des équipes ou des spectateurs conduira à une pénalité de 15 verges appliquée contre leur équipe ainsi qu'une perte d'essai ou un premier jeu automatique à partir du point approprié. Si l'intention de l'infraction était de causer une blessure, ou que le jeu injuste ridiculise le sport, la pénalité peut aller jusqu'à l'expulsion du match. Les fautes majeures ne peuvent pas être refusées et les verges doivent toujours être entièrement appliquées. Elle sera appliquée après l'application de toutes les pénalités signalées sur le ballon en jeu.
2. Conduite reprochable
- 2.1Les actions suivantes sont définies et classées comme étant des pénalités de conduite reprochable :
- (a) L'usage de langage ou de gestes diffamatoires, obscènes ou visant à insulter l'adversaire, un officiel, un spectateur ou tout autre membre du personnel de l'équipe adverse;
- (b) Lancer le ballon en direction de l'adversaire, d'un official ou de tout autre membre du personnel de l'équipe adverse;
- (c) Les tactiques visant à retarder ou à empêcher le bon déroulement de la partie devront être pénalisées en vertu de cette section. Ces tactiques comprennent le fait de lancer le ballon violemment au sol, de lancer ou de botter délibérément le ballon loin du jeu, après que le jeu ait été déclaré mort;
- (d) Simuler une blessure ou des étourdissements dans le but de retarder la partie ou de provoquer une pénalité pour rudesse contre l'équipe adverse;
- (e) Ne pas porter l'équipement règlementaire. Pénalité : P5 à partir du point où le ballon aurait été mis en jeu s'il n'y avait pas eu d'autre pénalité. En cas de pénalité majeure, le joueur ou le membre du personnel d'une équipe pourrait être disqualifié sans qu'aucune pénalité de distance ne soit appliquée.
3. Expulsion de joueur
- 3.1Un joueur ou un membre du personnel d'une équipe devra être expulsé de la partie, avec substitution possible, si :
- (a) Le joueur ou le membre du personnel d'une équipe a commis une rudesse;
- (b) Le joueur ou le membre du personnel d'une équipe a commis un geste ou a fait l'usage d'un langage devant être puni au titre de conduite répréhensible, et méritant une disqualification.
L'équipe non fautive ne peut refuser la pénalité de disqualification. À la discrétion de l'arbitre, le joueur ou le membre de personnel de l'équipe disqualifié peut obtenir la permission de rester au banc de son équipe. Le cas échéant, le joueur ou le membre du personnel d'une équipe disqualifié devra quitter le parc.
- 3.2Un temps mort technique sera octroyé par l'arbitre pendant l'application des procédures.