Définitions

Article 1

Les pénalités sont classées selon les catégories suivantes :

• a) pertes d'essai
• b) pertes de distance
• c) pénalités avec option
• d) pénalités après un gain réglementaire
• e) pénalités restreintes ou réduites
• f) pénalités dans la zone de but
• g) disqualifications
• h) pénalités pour R ou RE
• i) pénalités compensatoires (pour infractions des deux équipes) et pénalités doubles ou multiples.

Article 2 – Perte d'essai

La perte d'un essai (PE) signifie que l'essai au cours duquel l'infraction a été commise a utilisé l'un des trois essais consécutifs permis pour chaque série de jeux.

Article 3 – Perte de distance

Des pénalités de longueurs différentes peuvent être imposées selon les diverses infractions. Pour toute infraction qui entraîne l'application d'une pénalité de distance, il n'y a pas de perte d'essai.

Exceptions : Rudesse, rudesse excessive, conduite répréhensible, absence de protecteur buccal.

Article 4 – Option prévue

• a) Lorsqu'une infraction est commise au cours d'un jeu, l'équipe non fautive a droit à la pénalité, ou à l'option de la refuser pour tirer profit d'une meilleure position sur le terrain, de points, d'un essai, du temps, etc. L'équipe non fautive peut refuser des points pour accepter une pénalité ou peut refuser la pénalité pour accepter les points marqués en vue de tirer avantage d'une position sur le terrain ou d'un meilleur point d'application d'une pénalité comme une R.
• b) Dans certains cas où cela est précisé, une pénalité sera appliquée sans qu'il y ait besoin d'offrir l'option prévue. Ainsi, l'équipe non fautive bénéficie de l'avantage du jeu en plus de la pénalité. Ces cas sont, entre autres, la R, la RE, la conduite répréhensible et l'absence de protecteur buccal.
• c) Une équipe peut refuser la perte de distance pour toute pénalité, y compris celles dont il est question au paragraphe 4(b) ci-dessus, si elle considère qu'elle ne serait pas à son avantage. L'équipe non fautive peut refuser la pénalité pour toute infraction commise après la mise en jeu du ballon, au cours du dernier jeu d'un quart, afin de mettre fin au quart.
• d) Une fois que le capitaine de l'équipe qui a droit à l'option prévue a décidé d'accepter ou de refuser la pénalité, il ne peut plus revenir sur sa décision.
• e) Si les deux équipes commettent une infraction, une ou les deux pénalités peuvent être refusées. Exceptions : R, RE, conduite répréhensible, absence de protecteur buccal. La première option prévue est offerte à l'équipe contre laquelle la première infraction a été commise.
• f) L'équipe non fautive ne peut refuser une pénalité de disqualification, mais un remplacement réglementaire immédiat est permis. L'arbitre en chef doit signaler la disqualification dans le rapport qu'il envoie au responsable désigné de la ligue.