Article 1 – Conduite répréhensible (EC41)
- a) Il est interdit aux joueurs et aux personnes qui se trouvent au banc des joueurs d'adresser des propos ou de faire des gestes obscènes, grossiers ou offensants à un adversaire, un arbitre ou un spectateur.
- b) Un comportement contraire à l'esprit sportif, comme lancer le ballon en direction d'un adversaire, d'un arbitre ou du banc des joueurs, est aussi interdit.
- c) Les joueurs qui retardent la partie ou qui en gênent la bonne marche seront pénalisés en vertu de la présente section. Parmi ces tactiques répréhensibles, on compte lancer le ballon durement au sol, lancer ou botter intentionnellement le ballon après l'arrêt du jeu.
- d) Bousculer ou faire contact avec un arbitre doit être évité.
⚑ Pénalité
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- P10 du point où le ballon aurait été mis en jeu s'il n'y avait eu aucune autre infraction, ou ajoutée à la pénalité imposée suite à toute autre infraction;
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- Si une pénalité pour conduite répréhensible est imposée après que l'arbitre ait signalé que le ballon est prêt à être mis en jeu pour un essai, la pénalité doit être de P10 PDR ER et les chaîneurs ne doivent pas être déplacés (à moins qu'un premier essai ait été réussi à la suite d'une pénalité imposée à l'équipe B).
- e) Si un joueur donne un coup de poing à un adversaire sans faire contact, cela est considéré comme une conduite répréhensible.
- f) Un entraîneur qui joue avec son équipe est considéré comme un joueur lorsqu'il est sur le terrain. Un entraîneur qui agit comme soigneur doit s'en tenir strictement à ce rôle lorsqu'il soigne un joueur blessé sur le terrain et se garder d'agir à titre d'entraîneur dans ces circonstances.
- g) Si un joueur, un entraîneur ou un membre d'une équipe se fait imposer une deuxième pénalité pour conduite répréhensible pendant un match, la personne fautive doit être retirée du jeu. Note : Si l'infraction est grave, le joueur ou la personne qui se trouve au banc des joueurs peut être disqualifié avec une pénalité de 25-verges. L'arbitre en chef peut en tout temps expulser du site de la partie un joueur disqualifié ou une personne qui se trouve au banc des joueurs.
Article 2 – Discrimination
Tout joueur, officiel d'équipe ou occupant de banc qui se livre à des provocations verbales, à des insultes ou à de l'intimidation de nature discriminatoire est disqualifié pour le reste du match, et se voit imposer une pénalité pour conduite répréhensible. Ce joueur, cet officiel d'équipe ou cet occupant de banc est soumis à toute autre discipline que l'autorité de supervision (c'est-à-dire. Ligue, tournoi, etc.) peut décider. Les motifs de nature discriminatoire comprennent notamment :
- i) la race, l'origine nationale ou ethnique, la couleur de la peau ou la langue parlée;
- ii) la religion, la foi ou les convictions;
- iii) l'âge;
- iv) le sexe, l'orientation sexuelle, ou l'identité ou l'expression de genre;
- v) l'état matrimonial ou le statut familial;
- vi) les caractéristiques génétiques;
- vii) un handicap.